Règlementation : Textes Fédéraux

Textes statutaires
 
Les textes statutaires
Les statuts de la FFVoile
Le Règlement Intérieur de la FFVoile
Annexe 2 : Règlement Disciplinaire
Annexe3 : Règlement contre le dopage

Règlements fédéraux et textes à valeur règlementaire 

Textes à valeur règlementaire
Règlement Technique (organisation d'épreuves)
Règlement Financier de la FFVoile
Règlement des manifestations nautiques et compétitions
Réglement des directeurs de course [7/12/2006]
Réglement de la Commission médicale
[Go]
Règlement de la Commission Centrale d'Arbitrage
Règlement Publicité
Règlement d'attribution de l'agrément des établissements publics, parapublics et des collectivités territoriales

Guides

Guides
Guide des mimimas
Guide du dirigeant Tome II
[Go]

Chartes

Chartes
Charte du Jury d'Appel
Charte des entraineurs
Charte Qualité Clubs
[Go]

Subventions

Subventions
Formulaire simplifié de demande de subvention

Autres règlementations 

Autres
Clubs
 
Responsabilités juridiques au sein du club
Formation
 
La règlementation et rôle des diplômes, des qualifications et des formations de la FFVoile
Labels
 
Les labels
Ecoles Françaises de Voile
 
Les recommandations FFVoile pour les écoles de voile
Les instructions FFV pour les écoles de voile
Compétitions
 
Convention et organisation conjointe
Les prescriptions FFV pour les RCV
Procédure d'inscription au calendrier FFVoile des championnats d'Europe et du Monde

 

 

 

 

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